Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duc Foulière
M. Tian Qiu

Numéro de dépôt :
4248391
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
Duc Foulière de Tian Qiu

Présentation de la marque Duc Foulière

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par monsieur Tian Qiu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duc Foulière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Tian Qiu domicilié(e) 53 Rue Jean Moulin - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tian Qiu domicilié(e) 53 Rue Jean Moulin - 94300 - Vincennes - France.

La marque Duc Foulière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc Foulière arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Tian Qiu a également déposé les autres marques suivantes : Palais Impérial Rouge


M. Tian Qiu - 53 Rue Jean Moulin - 94300 - Vincennes - France


M. Tian Qiu - 53 Rue Jean Moulin - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.